Conditions d’Utilisation (version simplifiée)
Bienvenue sur le site internet de l’association Atelier PontPont (ci-après « le Site »). En consultant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions d’Utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord, merci de ne pas utiliser ce Site.
Objet
Les présentes Conditions d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du Site Atelier PontPont, un site vitrine présentant l’association et ses activités.
Accès au Site
L’accès au Site est libre et gratuit. Il est destiné à fournir des informations sur l’association, ses services, son équipe et ses contacts.
3. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser ce Site uniquement à des fins légales et respectueuses. Toute utilisation abusive ou contraire à l’ordre public est interdite.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété de l’association Atelier PontPont ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.
5. Responsabilité
Le Site est fourni « en l’état ». L’association ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs ou disponible en permanence. Elle ne pourra être tenue responsable des dommages liés à son utilisation.
Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du Site.
Modification des Conditions
L’association peut modifier ces Conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Loi applicable
Ces Conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Contact
Pour toute question relative au Site ou à l’association, merci d’utiliser le formulaire de contact disponible sur le Site.
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